Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRICOTS PARIS YACK 99
Société Anonyme C.A.D.

Numéro de dépôt :
1001109
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRICOTS PARIS YACK 99

Déposée le 15 octobre 1976 par la Société Anonyme (SA) C.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRICOTS PARIS YACK 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.A.D domicilié(e) 19 rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France.

La marque TRICOTS PARIS YACK 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRICOTS PARIS YACK 99 est expirée depuis le 15 octobre 1986.

C.A.D a également déposé les autres marques suivantes : COLORS OF NIGHT , Fashion Private Company , PUISSANCE 12 , C.A.D CHRISTEL AURAY DISTRIBUTION , YACK 99 , PARTENAIRE Formation , GEM YACK , Fashion Private Company Junior


Société Anonyme C.A.D. - 19 rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Fils, tissus;vêtements confectionnés, vêtements tricotés ou en tissu à mailles à l'exception des chaussures, pantoufles, chaussons et semelles et des vêtements imperméables.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.